Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMAFLEX
ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412274
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2012

Présentation de la marque NORMAFLEX

Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE domicilié(e) Rue du Chemin de Paris, ZI des Mourgloires,28250 SENONCHES (dossier no 2217185) - 28250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 504 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2217185) - 67080 - France.

La marque NORMAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMAFLEX est expirée depuis le 24 mars 2012.

ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : HANSSEN


ETABLISSEMENTS SAAP PIERRE HANSSEN ET CIE Société Anonyme - Rue du Chemin de Paris, ZI des Mourgloires,28250 SENONCHES (dossier no 2217185) - 28250 - France - SIREN 558504023


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2217185) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347626 - Publication au BOPI 2002-06-10

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2217185 - Publication au BOPI 2002-03-07

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Accouplements élastiques, à haute élasticité, flexibles, rigides et, plus généralement, accouplements; amortisseurs de vibrations; embrayages pneumatiques; arbres; moyeux; courroies de transmission et, plus généralement, systèmes de transmission; vérins, y compris vérins électriques; actionneurs linéaires; moteurs pas à pas, moteurs synchrones, moteurs asynchrones, moteurs sans balai et, plus généralement, systèmes d'asservissement; motoréducteurs, réducteurs à vis et à engrenages.Vérins à main.Limiteurs électroniques de couple et de puissance, systèmes programmables, systèmes modulaires, contrôleurs de radiations, translateurs, indexeurs, interfaces, variateurs électriques de vitesse, commandes électroniques modulaires, électromesures.Accouplements élastiques, à haute élasticité, flexibles, rigides et, plus généralement, accouplements; amortisseurs de vibrations; embrayages pneumatiques; arbres; moyeux; courroies de transmission et, plus généralement, systèmes de transmission; actionneurs linéaires; moteurs pas à pas, moteurs synchrones, moteurs asynchrones, moteurs sans balai et, plus généralement, systèmes d'asservissement; motoréducteurs, réducteurs à vis et à engrenages F

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.